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taxe d'environnement

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  • Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution …   Wikipédia en Français

  • Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de …   Wikipédia en Français

  • Taxe de sejour — Taxe de séjour La taxe de séjour est une taxe sur les séjours que peuvent percevoir les communes françaises reconnues comme station de tourisme, en application de la loi du 24 septembre 1919, afin de financer des équipements généraux et un… …   Wikipédia en Français

  • Taxe fonciere — Taxe foncière La taxe foncière est un impôt local dû tous les ans par le propriétaire d un bien immobilier. Sommaire 1 En France 1.1 Dispositions communes aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties …   Wikipédia en Français

  • Taxe d'enlevement des ordures menageres — Taxe d enlèvement des ordures ménagères La taxe sur les déchets ménagers (Taxe d enlèvement des ordures ménagères ou TEOM en France) est une taxe prélevé pour financer la collecte des déchets. Elle pourrait selon certains être assimilée à un… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

  • Taxe sur les vehicules de societe — Taxe sur les véhicules de société Pour les articles homonymes, voir TVS. La taxe sur les véhicules de société (TVS) est une taxe en France. L Essentiel en 5 points clef : Depuis 2006, toutes les taxes automobiles sont fondées sur les… …   Wikipédia en Français

  • Taxe a l'essieu — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français

  • Taxe à l'essieux — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français

  • Taxe à l'éssieux — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français

  • Taxe à l’essieu — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français

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